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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
 
Sylvie COLOMB est inscrite à la Maison des Artistes sous le numéro C 515743 – A ce titre,  aucune TVA n’est facturée suivant art 293 B du CGI- Le numéro de SIREN est le 452 565 419 APE 923 A –

Les articles vendus sur son site La-potière–aquarelliste.com sont des œuvres artistiques originales, pouvant présenter des petits défauts liés au mode de fabrication, et des différences de teintes entre la photo du site  et l’article lui-même dues à l’éclairage ou les matériels informatiques utilisés pour visualiser les photos présentes
Cependant, le « satisfait ou remboursé » sous 2 semaines, vous garantit votre satisfaction.
Confidentialité :  
les informations personnelles que vous communiquezàLa-potière–aquarelliste.com ne seront utilisées que par elle-même pour vous informer d’évènements concernant son site et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Si vous ne souhaitez pas recevoir  d’informations de La-potière–aquarelliste.com, veuillez en faire la demande à l’aide du formulaire de contact.
Commande :
le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de la commande.
La commande doit être saisie sur le site : La-potière–aquarelliste.com
Lors de l'enregistrement des données dans la rubrique « Commander », le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible.
Seules les personnes MAJEURES et juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site de
La-potière–aquarelliste.com se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d'un client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site de s La-potière–aquarelliste.com ans son autorisation préalable.
La-potière–aquarelliste.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés par  La-potière–aquarelliste.com sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.
Coûts de Livraison : 
Jusqu’à 49,99 €, les frais de livraison France métropolitaine sont de 4,99 €-  de 50 €  à 199,99 €, les frais de livraison sont de 9,99 €.  A partir de 200 € les frais de livraison sont offerts.
 
Paiement :
Le client peut régler en ligne par carte bancaire ou par virement ses achats via le module de paiement sécurisé. Le numéro de la carte bancaire et la date d'expiration ou les coordonnées bancaires du client sont cryptés et transmis à PAYPAL et de façon sécurisée (SSL) sans que La-potière–aquarelliste.com ou des tiers ne puissent y avoir accès. Ces mêmes informations ne seront réutilisées qu'en cas d'éventuels litiges, afin d'effectuer les remboursements correspondants. Aucun numéro de carte de crédit n'est conservé par
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Délais de livraison :
Toutes les pièces présentées sur le site sont en stock sauf mention contraire.  La livraison se fera dans  les 2 semaines qui suivent la confirmation de réception de la commande. En cas de rupture toujours possible, La-potière–aquarelliste.com en informe son client ets’engage à livrer son client dans les méilleurs délais. Le client est libre d’annuler la commande et aucune autre compensation ne sera due au client hors le remboursement. Ce remboursement se fera par chèque posté à l’adresse communiquée par le client.
 
Emballage :
Les médaillons sont livrés sous papier de soie dans une pochette en organza, avec 1 cordon offert.  Les autres pièces de céramiques sont emballées dans du plastique bulles à l’intérieur d’un carton avec calage.  Les aquarelles à encadrer sont livrées dans des rouleaux carton.
 
Sécurité :
Tous les émaux utilisés sont achetés auprès de distributeurs reconnus, et garantis sans plomb, donc aptes au contact alimentaire sauf mention contraire.
 
 
 
Assurance et réception du colis :
Chaque pièce est expédiée avec assurance pour la livraison. Cependant, après avoir reçu le colis, le Client doit vérifier l'état de la marchandise en présence du livreur. En cas de non-conformité ou de détériorations quelconques il faut, en présence du livreur, rédiger le procès-verbal de réclamation. Ensuite, le Client doit adresser au vendeur une réclamation écrite accompagnée de la copie du procès-verbal de réclamation. Le client ne pourra obtenir de remboursement (ou échange) que s'il a effectivement respecté les conditions citées ci-dessus.
 
Satisfait ou remboursé :

Chaque Client a le droit de retourner l’article acheté (à ses frais, sans nécessité de mentionner de raison) dans le délai limite de 15 jours à partir de la date de réception de la marchandise, sous conditions qu’il  ne soit pas endommagé par le client et qu'il soit retourné dans l'emballage original (ou similaire).

Le Client doit joindre à la marchandise renvoyée:
- une déclaration écrite contenant l’information du retour
- le titre de transport du service courrier (ou bien la copie) certifiant la date de livraison.
Le remboursement du montant de la marchandise retournée aura lieu dans le délai de 7 jours ouvrés, à partir de la date de réception de la marchandise par le vendeur. Les frais de retour des marchandises ne sont pas remboursés.
Droits d’auteur et restrictions : Toutes les informations textuelles et les photos des tableaux sont protégées par les droits d’auteur. Il est interdit de les copier et de les diffuser, de les employer pour des buts commerciaux ou de les présenter sur d’autres sites Internet sans accord exprès de l’artiste Sylvie COLOMB .

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